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Mis à jour le 25 février 2025

Informations légales

Droits de distribution

Ces droits de distribution précisent les usages autorisés et interdits, ainsi que l’accord de licence lié au produit numérique.

Document

Ces droits de distribution ont été mis à jour pour la dernière fois le 25 février 2025.

Droits de distribution

Autorisé

  • ✔PEUT être vendu – OUI
  • ✔ PEUT vendre des droits de revente ou des droits de revente principaux – OUI
  • ✔ PEUT ajouter le produit à une offre groupée ou un pack de produits et le vendre à un prix plus élevé – OUI
  • ✔ PEUT être ajouté à un site d'adhésion payant – OUI
  • ✔ Cependant, vous pouvez ajouter d'autres bonus à ce produit lors de la vente – OUI
  • ✔ Le prix de vente minimum du produit est de 497€, mais il peut être vendu à tout prix supérieur – OUI
  • ✔ Des réductions peuvent être appliquées – OUI

Interdit

  • ❌ Lorsque le produit est ajouté à un site d'adhésion, vos clients NE PEUVENT PAS télécharger le contenu ni bénéficier des droits de revente – NON
  • ❌ PEUT être donné gratuitement – NON
  • ❌ NE PEUT PAS modifier le nom de la formation – NON
  • ❌ NE PEUT PAS être offert en bonus à un autre produit que vous vendez – NON
  • ❌ NE PEUT PAS être vendu sur des sites d'enchères tels que eBay.com – NON
  • ❌ NE PEUT PAS être utilisé ou vendu lors d'un événement de vente à dix sous, quelles que soient les circonstances – NON
  • ❌ Les vidéos NE PEUVENT PAS être modifiées de quelque manière que ce soit – NON

Accord de licence de produit numérique

Le présent contrat de licence de produit numérique (le « contrat ») entre en vigueur à la date d'achat entre Ambre HURTADO, via SunshineArea (le « concédant ») et l'acheteur (le « titulaire de licence »).

Le concédant et le titulaire de licence peuvent être désignés individuellement comme une « partie » et collectivement comme les « parties ».

ATTENDU QUE le concédant est propriétaire d'un cours numérique intitulé « The Digital Wealth Academy » (le « produit »), créé par Ambre HURTADO, via SunshineArea.

Pour toute question : contact@sunshinearea.fr.